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Informations légales

 

Informations légales

Bienvenue sur le site web www.aqua6.org. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter.

Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés.

Le contenu de la présente notice peut être amené à changer; nous vous invitons par conséquent à la consulter très régulièrement.

 

1. INFORMATIONS D'ORDRE LEGAL

Le présent site est la propriété de AQUA6 SARL, Société à responsabilité limitée au capital de 2 000 000 DH, immatriculée au tribunal de commerce et des sociétés de Marrakech, sous le numéro 27389 dont le siége est situé Route de Safi, Résidence Ibnou Sina, Immeuble 1 magasin 6. Izdihar. Marrakech.

 

2. INFORMATIONS D'ORDRE TECHNIQUE

En tant qu'utilisateur du site web « aqua6.org », « aqua6.ma », « aqua6.net » vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et pour l'utiliser.

Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée des sus-cités sites, ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

Vous reconnaissez avoir été informé que le site web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, AQUA6 pourra interrompre son site. Il s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

 

3. MISE EN GARDE

Il est difficile de garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet.

Bien que AQUA6 mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais du site à AQUA6 SARL, il ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées.

 

4. LE CONTENU DU SITE

Les informations fournies par AQUA6 le sont à titre indicatif. AQUA6 ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.

AQUA6 met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

5. INFORMATIQUE ET LIBERTES

Vous êtes informé que, conformément à la loi Informatique en vigueur,les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui y sont présents permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à AQUA6, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

 

6. VOS OBLIGATIONS EN TANT QU'UTILISATEUR

6.1 RESPECT D'AUTRUI

En tant qu'utilisateur des sites web sus-cités vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l'informatique, et aux fichiers, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l'honneur, à la sensibilité, à l'image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de AQUA6, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

 

6.2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site web sont la propriété exclusive de AQUA6 ou de ses partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de AQUA6 est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale.

De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de AQUA6 ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l'autorisation expresse de AQUA6 est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles de loi marocains y référrant et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

6.3 LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers les partenaires de AQUA6, ont fait l'objet d'une autorisation préalablement, expresse et écrite.

 

7. COPYRIGHT

Tous les droits de reproduction des contenus, photos, textes, documents, sons et vidéos de ce site sont réservés. Aucun contenu de ce portail ne peut être reproduit, modifié, transmis, vendu, exploité commercialement ou réutilisé de quelque manière que ce soit sous peine de poursuite.

 

Informations légales
Bienvenue sur le site web www.aqua6.org. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter.
Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés.
Le contenu de la présente notice peut être amené à changer; nous vous invitons par conséquent à la consulter très régulièrement.
1. INFORMATIONS D'ORDRE LEGAL
Le présent site est la propriété de AQUA6 SARL, Société à responsabilité limitée au capital de 2 000 000 000 DH, immatriculé au tribunal du commerce et des sociétés de 
Marrakech, sous le numéro 27389 dont le siége est situé Route de Safi, Résidence Ibnou Sina, Immeuble 1 magasin 6.
2. INFORMATIONS D'ORDRE TECHNIQUE
En tant qu'utilisateur du site web « aqua6.org », « aqua6.ma », « aqua6.net » vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site 
et pour l'utiliser.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée des sus-cités sites, ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Vous reconnaissez avoir été informé que le site web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés 
liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, AQUA6 pourra interrompre son site. Il s'efforcera 
d'en avertir préalablement les utilisateurs.
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Bien que AQUA6 mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais du site à AQUA6 SARL, il ne peut assurer ni garantir que 
ces informations sont totalement sécurisées.
4. LE CONTENU DU SITE
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En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.
AQUA6 met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de 
disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
5. INFORMATIQUE ET LIBERTES
Vous êtes informé que, conformément à la loi Informatique en vigueur,les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui y sont présents permettent 
de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à AQUA6, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
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6.1 RESPECT D'AUTRUI
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l'informatique, et aux fichiers, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d'une manière 
générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l'honneur, à la sensibilité, à l'image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou 
morale, et notamment de AQUA6, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.
6.2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site web  
sont la propriété exclusive de AQUA6 ou de ses partenaires.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de AQUA6 est interdite et constituerait une contrefaçon 
sanctionnée, notamment de façon pénale.
De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de AQUA6 ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers 
non autorisés en est strictement interdite.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l'autorisation expresse de AQUA6 est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour 
cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles de loi marocains y référrant et suivants du Code de la propriété 
intellectuelle.
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ont fait l'objet d'une autorisation préalablement, expresse et écrite.
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modifié, transmis, vendu, exploité commercialement ou réutilisé de quelque manière que ce soit sous peine de poursuite.Informations légales
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1. INFORMATIONS D'ORDRE LEGAL
Le présent site est la propriété de AQUA6 SARL, Société à responsabilité limitée au capital de 2 000 000 000 DH, immatriculé au tribunal du commerce et des sociétés de 
Marrakech, sous le numéro 27389 dont le siége est situé Route de Safi, Résidence Ibnou Sina, Immeuble 1 magasin 6.
2. INFORMATIONS D'ORDRE TECHNIQUE
En tant qu'utilisateur du site web « aqua6.org », « aqua6.ma », « aqua6.net » vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site 
et pour l'utiliser.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée des sus-cités sites, ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Vous reconnaissez avoir été informé que le site web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés 
liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, AQUA6 pourra interrompre son site. Il s'efforcera 
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3. MISE EN GARDE
Il est difficile de garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet.
Bien que AQUA6 mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais du site à AQUA6 SARL, il ne peut assurer ni garantir que 
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4. LE CONTENU DU SITE
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En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de AQUA6 est interdite et constituerait une contrefaçon 
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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l'autorisation expresse de AQUA6 est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour 
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intellectuelle.
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Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés.
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Le présent site est la propriété de AQUA6 SARL, Société à responsabilité limitée au capital de 2 000 000 000 DH, immatriculé au tribunal du commerce et des sociétés de 
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Bien que AQUA6 mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais du site à AQUA6 SARL, il ne peut assurer ni garantir que 
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En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.
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Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d'une manière 
générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l'honneur, à la sensibilité, à l'image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou 
morale, et notamment de AQUA6, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.
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La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site web  
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de AQUA6 est interdite et constituerait une contrefaçon 
sanctionnée, notamment de façon pénale.
De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de AQUA6 ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers 
non autorisés en est strictement interdite.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l'autorisation expresse de AQUA6 est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour 
cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles de loi marocains y référrant et suivants du Code de la propriété 
intellectuelle.
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ont fait l'objet d'une autorisation préalablement, expresse et écrite.
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